N° W336001281 - SYNDICAT DE CHASSE DU TEICH
Mis à jour le 2017-07-24
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:
Mairie du Teich
Date de création :
2007-11-05
Date de publication :
1935-04-25
Date de déclaration :
2017-07-24
Position :
Active
Objet :
le but du syndicat est conforme à l'article 14 de la loi 2000-698 du 26 juillet 2000. Il assure, dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et du plan de gestion ainsi que du respect du schéma départemental de gestion cynégétique. Il favorise, sur son territoire, le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équi
Déclarant :
9 rue des fleurs
33470 Le Teich
