N° W336000405 - COMITE D'OEUVRES SOCIALES DES AGEN...
Mis à jour le 2018-06-11
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:
HOTEL DE VILLE
Date de création :
1976-07-28
Date de publication :
0001-01-01
Date de déclaration :
2018-06-11
Position :
Active
Objet :
1) de rechercher l'amélioration des conditions matérielles et morales d'existence des familles des agents de la commune de la Teste de Buch, notamment par l'octroi d'indemnités à l'occasion de naissances, mariages, décès et de contribuer aux frais de vacances des enfants de ce personnel. 2) de gérer les oeuvres sociales du personnel. 3) de gérer les subventions, ressources de toutes natures autorisées par la loi en faveur de ce personnel. 4) d'aider financièrement tous les agents titulaire
Déclarant :
HOTEL DE VILLE
33260 LA TESTE DE BUCH
